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Norme CSST

 

Pour ne rien oublier concernant la sécurité des chariots élévateurs s’adresse aux inspecteurs et aux inspectrices de la CSST, aux travailleurs et aux employeurs qui participent à des opérations de manutention nécessitant l’utilisation d’un chariot élévateur, aux comités de santé et de sécurité, aux responsables en santé et sécurité du travail et à quiconque s’intéresse aux activités de prévention relatives à la manutention des charges.

Cette brochure passe en revue les éléments qu’il faut obligatoirement vérifier avant d’utiliser les chariots élévateurs à petite levée (transpalettes électriques) et à grande levée décrits dans les normes citées à l’article 256 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) : la politique de l’établissement, la formation des caristes, le chariot élévateur, l’environnement de travail, les méthodes de travail.

 

Une politique de l’établissement concernant l’utilisation sécuritaire des chariots élévateurs devrait être établie.

Elle devrait être communiquée au personnel.

Elle devrait être mise en application.

Cette politique doit spécifier, entre autres éléments, que :

• seules les personnes formées et autorisées peuvent utiliser les chariots élévateurs ;

• tout cariste doit avoir au moins 16 ans pour conduire un chariot élévateur et au moins 18 ans si le chariot est utilisé sur un chantier de construction ;

• le chariot élévateur doit être muni d’un dispositif de retenue afin d’éviter au cariste d’être écrasé par la structure en cas de renverse­ment ; le cas échéant, ce dispositif doit être maintenu en bon état et être utilisé ;

• l’environnement de travail doit être conservé propre, être bien dégagé et suffisamment éclairé ;

• les voies de circulation pour les piétons et les chariots élévateurs doivent être délimitées ;

les chariots élévateurs doivent être inspectés et réparés dès que des défectuosités sont signalées ;

• la capacité nominale des chariots élévateurs ne doit jamais être dépassée ;

• le déplacement de la remorque lors des opérations au quai de chargement et de déchargement doit être supervisé ;

• pour circuler dans les emplacements dangereux, seuls les chariots élévateurs approuvés peuvent être utilisés ;

• le levage d’un travailleur à l’aide d’un chariot élévateur doit être conforme au règlement.

 

La formation des caristes

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Le cariste doit avoir reçu une formation conforme au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) pour utiliser le chariot élévateur.

La formation du cariste doit porter notamment sur :

a) les notions de base relatives aux chariots élévateurs ;

b) le milieu de travail et ses incidences sur la conduite d’un chariot élévateur ;

c) la conduite d’un chariot élévateur ;

d) les règles et les mesures de sécurité.

Elle comprend une formation pratique supervisée par un instructeur, qui porte sur les activités liées au chariot élévateur, tels le démarrage, le déplacement et l’arrêt, la manutention de charges et toute autre manoeuvre nécessaire à la conduite d’un chariot élévateur.

Si possible, la formation pratique doit être réalisée, dans un premier temps, à l’extérieur de la zone réservée aux opérations courantes, puis être complétée dans la zone habituelle de travail.

De plus, la formation doit porter sur les directives concernant l’environnement de travail, les conditions spécifiques à celui-ci et le type de chariot élévateur qu’utilisera le cariste.

Des cours de recyclage et de perfectionnement devraient être prévus dans les cas suivants :

• Acquisition d’un nouveau chariot élévateur ;

• Modification apportée au chariot élévateur ;

• Ajout d’un équipement ;

• Nouvelles conditions d’utilisation du chariot élévateur ;

• Performances insuffisantes du cariste.

 

Le chariot élévateur

Le chariot élévateur doit être conforme aux normes que comporte RSST.

Il doit être muni d’une plaque signalétique apposée par le fabricant.

L’équipement de préhension (à l’exclusion de la rallonge de fourche) doit également comporter une plaque signalétique.

L’indication de la charge nominale et de la dimension de la rallonge de fourche doit être poinçonnée sur chaque rallonge de fourche.

Le chariot élévateur ne doit pas être utilisé lorsqu’on y effectue des travaux de réparation ou d’entretien.

Le chariot doit être inspecté et entretenu conformément aux instructions du fabricant ou, en l’absence d’instructions d’un fabricant ayant terminé ses activités, à des normes offrant une sécurité équivalente.

Lorsque l’une des pièces du chariot élévateur est réparée, réusinée ou remplacée, elle doit offrir une sécurité équivalente à celle de la pièce d’origine.

On ne doit pas modifier le chariot élévateur pour augmenter sa charge nominale ou pour qu’il serve à d’autres fins sans une attestation signée par un ingénieur ou une attestation écrite du fabricant suivant laquelle la modification est sécuritaire.

L’environnement de travail

 

Les voies d’accès aux bâtiments et les passages réservés aux piétons doivent être :

a) en bon état et dégagés ;

b) entretenus de façon que leur surface ne soit jamais glissante ;

c) à l’abri des risques de chute d’objets ou de matériaux ;

d) bien éclairés.

Dans les cours, les voies et les passages réservés aux piétons ainsi que, le cas échéant, leurs intersections avec les voies de circulation des véhi­cules doivent faire l’objet d’une signalisation claire et placée bien en vue.

On doit aplanir et drainer les cours ou les parties de cours utilisées pour la manutention et le transport du matériel de manière à en assurer un usage sécuritaire, notamment en prévenant l’instabilité des charges, des véhicules ou des équipements.

Les voies de circulation à l’intérieur d’un bâtiment doivent :

a) être tenues en bon état et dégagées ;

b) être entretenues de façon à ne pas être glissantes, même si elles sont usées ou humides ;

c) être d’une largeur suffisante pour permettre la manipulation sécuritaire du matériel, soit d’au moins 600 mm ;

d) être délimitées par des lignes sur le plancher ou autrement balisées à l’aide, notamment, d’installations, d’équipements, de murs ou de dépôts de matériaux ou de marchandises, de manière à permettre la circulation sécuritaire des personnes.

L’empilage du matériel doit s’effectuer de façon que les piles ne gênent pas :

a) la propagation de la lumière du jour ou de la lumière artificielle ;

b) le fonctionnement des machines et des autres installations ;

c) la circulation dans les voies de circulation, les escaliers, les ascenseurs et près des portes ;

d) l’accès aux panneaux électriques ;

e) l’accès aux équipements d’urgence ;

f) le fonctionnement efficace des réseaux d’extincteurs automatiques ou l’accès au matériel de lutte contre l’incendie.

 

La distance entre une pile et une tête d’extincteur automatique ne doit pas être inférieure à 450 mm.

Aucun matériel ne doit être empilé contre les parois ou les cloisons des bâtiments sans qu’on se soit préalablement assuré que celles-ci peuvent résister à la pression latérale.

Le matériel ne doit pas être empilé à une hauteur telle que la stabilité de la pile soit compromise.

Les emplacements dangereux doivent être identifiés.

Les zones de travail doivent être suffisamment ventilées.

Les méthodes de travail

 

L’employeur doit s’assurer que le cariste est en mesure de conduire le chariot élévateur en toute sécurité. À cette fin, le cariste doit être conscient des conditions qui présentent des risques afin de se protéger lui-même et de protéger le personnel, le chariot et l’équipement.

 

L’employeur doit en outre s’assurer que le cariste connaît les conditions de conduite inhabituelles qui pourraient donner lieu à des mesures de sécurité supplémentaires ou à des directives spéciales.

 

L’employeur doit enfin s’assurer de la mise en application d’une méthode sécuritaire pour le chargement et le déchargement des marchandises au quai.

 

Bien qu’il soit recommandé d’utiliser un équipement conçu à cette fin, le levage d’un travailleur à l’aide d’un chariot élévateur est autorisé, pourvu que les dispositions du règlement soient respectées.

 

Si la visibilité est réduite ou si le champ de vision est obstrué, la conduite en marche arrière est recommandée ; le recours à des signaleurs peut également s’avérer nécessaire.

 

En montant ou en descendant une pente supérieure à 5 %, le chariot élévateur doit être conduit avec la charge dans le sens de la montée ; dans les pentes, le chariot qui n’est pas chargé doit être conduit avec le dispositif porte-charge dans le sens de la descente.

 

 

 

Formation CC
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Montréal, H1E 1N9
(450) 638-1888